Urbanisme Carte communale de Champagne en Valromey

La carte communale de Champagne en Valromey a été approuvée par une délibération du Conseil Municipal le 14 septembre 2005.

 

DEMANDES D'URBANISME

Les demandes d'urbanisme sont à déposer en mairie.

Par délibération du Conseil Municipal en date du 26 juin 2017, la commune de Champagne en Valromey a sollicité son adhésion au service Urbanisme de la Communauté de Commune Bugey Sud au 1er juillet 2017. Un convention de fonctionnement a été signée pour que le service mutualisé de la CC Bugey Sud puisse instruire les autorisations et les actes relatifs à l'occupation du sol, hormis celles relevant de la compétence de l'Etat.

IMPRIMES DEMANDES DE TRAVAUX

Pour télécharger les imprimés relatifs aux demandes de travaux cliquer sur le lien suivant :

Imprimés services-public.fr/

LOTISSEMENT LE BOSSIN 

La Commune de Champagne en Valromey a mis en vente 6 terrains viabilisés à construire,

à ce jour un seul lot est encore disponible : le lot n°2 d'une superficie de 1099m2

Pour tout renseignement merci de contacter la mairie.